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Consignes de sécurité applicables dans les écoles, collèges, lycées et CIO 

Le ministère rappelle à l’ensemble des écoles et établissements scolaires, des CIO, des directions départementales de l’éducation nationale et des rectorats que les consignes Vigipirate du 14 novembre 2015 doivent toujours être respectées.

A ce titre, le ministère communique ce jour à l’ensemble des académies

• une fiche « Vigipirate – Alerte Attentat » (pour les académies de Créteil, Paris et Versailles)
• et « Vigipirate » (pour toutes les autres académies) rappelant les principales consignes de sécurité, les bons réflexes à adopter ainsi que les consignes relatives aux déplacements et rassemblements.

Ces documents devront obligatoirement être affichés à l’entrée des écoles,  établissements scolaires et des CIO.

Le ministère demande à chacune et chacun, personnels de l’Education nationale, parents d’élèves, élèves de prendre connaissance de ces consignes et de les respecter afin d’améliorer le niveau de sécurité dans nos écoles et établissements.

Principales consignes

Le ministère rappelle les consignes suivantes aux personnels de l’Éducation nationale, aux parents d’élèves et aux élèves :

• l'accueil à l’entrée des écoles et établissements scolaires est assuré par un adulte ;
• un contrôle visuel des sacs peut être effectué ;
• l’identité des personnes étrangères à l’établissement est systématiquement vérifiée ;
• d’ici les vacances de Noël, chaque établissement scolaire doit réaliser deux  exercices de sécurité (évacuation incendie  et mise à l’abri ou confinement comme demandé par le plan particulier de mise en sûreté - PPMS) ;
• une attention particulière doit être portée aux abords de l’établissement, en évitant tout attroupement préjudiciable à la sécurité des élèves. En lycée, des zones spécifiques peuvent être aménagées dans les espaces extérieurs au sein des établissements scolaires pour éviter que les élèves sortent pendant la journée ;
• en école primaire, il est demandé aux familles de ne pas s’attarder devant les portes d’accès pendant la dépose ou la récupération de leurs enfants ; dans les académies en Vigipirate Alerte Attentat, le stationnement des véhicules est interdit aux abords de l’établissement ;
• les écoles et les établissements peuvent assouplir leurs horaires d’entrées et de sorties pour mieux contrôler les flux d’élèves. Il est nécessaire d’éviter que les élèves attendent l’ouverture des portes de l’établissement sur la voie publique ;
• il est demandé à chacun de signaler tout comportement ou objet suspect ;
• chaque  école et chaque établissement doit vérifier l’efficacité et la connaissance par l’ensemble des personnels et des représentants de parents d’élèves présents en conseil d’école et conseil d’administration de son plan particulier de mise en sûreté (PPMS) ainsi que des mesures spécifiques à prendre en cas d’intrusion.

Consignes spécifiques aux établissements du premier degré
L’Inspecteur d’académie, directeur des services départementaux de l’éducation nationale (IA-DASEN)  et les services de la Préfecture accompagneront les écoles dans la mise en place de mesures de sécurité adaptées au territoire. Les IA-DASEN procèderont à la vérification de la mise à jour des documents et des protocoles PPMS et sécurité.

Consignes spécifiques aux établissements du second degré
Les chefs d’établissement peuvent prendre attache auprès des équipes mobiles de sécurité de l’éducation nationale et/ou du référent sûreté (police ou gendarmerie) pour mettre à jour leur diagnostic de sécurité. 
Une attention particulière doit être portée à la gestion des flux d’élèves et des entrées et sorties des établissements possédant un internat.

Sorties scolaires, voyages scolaires, manifestations

• Tous les voyages scolaires doivent faire l'objet d'une information préalable auprès de l'IA-DASEN. En lien avec les rectorats et les préfets, l'autorité académique pourra interdire un voyage si les conditions de sécurité ne sont pas remplies.
• l’Île-de-France étant toujours en alerte attentat dans le cadre du plan Vigipirate, il est demandé aux classes voyageant dans cette zone d’éviter les lieux hautement touristiques. Les équipes qui encadrent les élèves doivent également assurer une vigilance accrue lors de ce type de déplacement.

• les déplacements en transport en commun dans Paris ne sont pas autorisés ; ils le sont en revanche avec un bus affrété. 

Toute manifestation (remise de diplôme, salon, compétition sportive, conférence, journées portes ouvertes...) qu'un établissement scolaire souhaite organiser doit faire l'objet d'une autorisation préalable de votre IA-DASEN. Vous devez lui transmettre dans les meilleurs délais le calendrier des manifestations que votre établissement organise ces prochaines semaines, en précisant notamment le lieu et le public concerné. L'IA-DASEN, en lien avec la préfecture, décidera d'autoriser ou non ces manifestations.

Pour rappel, deux circulaires concernant la sécurité ont été publiées le 26 novembre au bulletin officiel de l’Éducation nationale. La première, cosignée par la ministre de l’Éducation nationale, de l’Enseignement supérieur et de la Recherche et le ministre de l’Intérieur, liste les consignes de sécurité applicables : ces mesures doivent être mises en œuvre sous 30 jours ouvrés. http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=95835

La seconde concerne les plans particuliers de mise en sûreté (PPMS). http://www.education.gouv.fr/pid285/bulletin_officiel.html?cid_bo=95837

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